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Espace documentaire

Dossier Scot

Le dossier de SCoT a été découpé en plusieurs parties pour permettre à chacun de choisir la(les) partie(s) souhaitée(s) et faciliter le téléchargement.

Rapport de présentation

Présentation générale du dossier

Articulation du SCoT avec les autres documents d'urbanisme et d'environnement

Diagnostic territorial et enjeux

Évaluation environnementale du projet de SCoT

Explication des choix retenus

Analyse de la consommation des espaces

Résumé non technique

Rapport de synthèse des modifications

Avenant au rapport de présentation portant sur la modification

Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)

Projet d'aménagement et de développement durables

Document d'orientation et d'objectifs (D2O)

Rapport du D2O :

1. Rapport principal

2. DAC, Document d'Aménagement Commercial

3. Dispositions particulières liées à la Loi Littoral

Cartes A0 :

Carte pour une métropole nature

Carte Pour une métropole responsable

Carte Pour une métropole active

Carte Pour une métropole à haut niveau de services

Atlas des territoires :

Espaces agricoles, naturels et forestiers protégés

Enveloppes urbaines et secteurs de constructions isolées

 

Elaboration

Ateliers territoriaux

Ils ont permis de travailler spécifiquement sur les problématiques des, territoires pour prendre en compte l'ensemble des spécificités géographiques, économiques, sociales et environnementales de ces secteurs, grâce à la participation des acteurs concernés, dans le but de spécifier les besoins et les attentes de ces territoires.

Atelier territorial du SCoT - Secteur Entre-Deux-Mers
Atelier territorial du SCoT - Secteur Landes et Graves
Atelier territorial du SCoT - Secteur Médoc
Atelier territorial du SCoT - Secteur CUB 01
Atelier territorial du SCoT - Secteur CUB 02
Atelier territorial du SCoT - Secteur CUB 03
Atelier territorial du SCoT - Secteur CUB 04
Atelier territorial du SCoT - Secteur CUB 05

Ateliers thématiques

Les ateliers thématiques ont eu vocation à recouvrir l'ensemble des problématiques à prendre en compte dans le SCoT. Volet essentiel du dispositif d'association des personnes publiques et d'échanges avec les milieux professionnels, ils sont les garants de la mise en cohérence du SCoT avec l'ensemble des démarches et politiques mises en œuvre par les partenaires institutionnels.

Atelier armature territoriale, identités géographiques et formes urbaines
Atelier Développement économique, activités, commerce
Atelier trame environnementale des espaces naturels et agricoles et risques
Démographie, Habitat Premiers éléments de débat
Atelier Mobilité et organisation des déplacements

Bilan de la concertation

Bilan de la concertation

Commissions thématiques

L'objectif des commissions était d'approfondir certains éléments du Document d'Orientation et d'Objectifs (D2O) du SCoT, au travers un temps de rencontres et d'échanges entre les différents partenaires publics associés et l'ensemble des politiques publiques du périmètre du SCoT.

Aménagement commercial (1)
Aménagement commercial (2)
Climat énergie
L'économie de la consommation des espaces
L'économie de la consommation du foncier
Les infrastructures routières
Les mobilités
Les risques naturels

Réunions publiques

17 mars 2009 - Présentation des éléments de diagnostic du Scot de l'aire métropolitaine bordelaise
2 Juillet 2009 - Présentation des axes de projet du SCoT de l'aire métropolitaine bordelaise
4 novembre 2010 - présentation des objectifs du PADD
14 décembre 2011 - les premières orientations du D20
8 juillet 2013 - Présentation du Document d'Orientation et d'Objectifs du SCoT de l'aire métropolitaine bordelaise

Enquête publique

Télécharger les conclusions de la commission d'enquête
Télécharger le rapport de la commission d'enquête
Télécharger le Dossier de présentation du projet de SCoT
Télécharger l'arrêté d'Enquête Publique
Télécharger la délibération du Bilan de la Concertation
Télécharger la délibération d'Arrêt du Projet
Télécharger la délibération du Lancement de Procédure de Révision
Télécharger l'avis de l'Etat partie 1
Télécharger l'avis de l'Etat partie 2
Télécharger l'avis de l'Etat partie 3 et des Personnes Publiques Associées
Télécharger l'avis des EPCI et communes membres du Sysdau partie 1
Télécharger l'avis des EPCI et communes membres du Sysdau partie 2
Télécharger l'avis des EPCI et communes membres du Sysdau partie 3
Télécharger l'avis des EPCI et communes membres du Sysdau partie 4
Télécharger les avis des Etablissements et Communes limitrophes

Statuts

10 février 1996 - Création
11 juillet 2013 - Arrêt du projet de SCoT
13 février 2014 - Délibération d'approbation
3 novembre 2007 - Délibération lancement procédure de révision