Le Jeudi 12 Mars 2009 dès 13h30 s'est tenu au Centre Condorcet de Pessac un Séminaire "Actualité législative : quels impacts pour les Scot ? ".

Lors de ces dernières semaines, plusieurs discussions relatives à la Loi de Modernisation de l'Economie, LME, et au second volet du Grenelle de l'Environnement ont donné de nouvelles ambitions aux Scot.

Cette rencontre était organisée par le Sysdau, le SMEAT, SCoT de la Grande Agglomération Toulousaine et le Scot des Vals de Saintonge, avec le soutien du Club des SCOT, Association Nationale des Maîtres d'Ouvrage des Schémas de Cohérence Territoriale.

Les élus des régions Aquitaine, Midi Pyrénées et Poitou-Charentes étaient présents.

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Les Documents

* Urbanisme Commercial et Loi de Modernisation de l'Economie

Télécharger le Diaporama rélatif à la présentation de la réforme, présenté par Brigitte Lastennet, Directrice adjointe Commerce de la CCI de Bordeaux

Télécharger le Diaporama illustrant le volet commercial d'un SCOT, présenté par Pascal Houbron, membre du Bureau du SCOT de Rouen-Elbeuf

* Grenelle de l'Environnement

Télécharger le Diaporama relatif à la présentation de la réforme, présenté par Pierre Miquel, responsable du pôle planification territoriale du MEEDDAT

Télécharger le Diaporama illustrant la prise en compte du climat dans les SCOT, présenté par Delphine Vincent, responsable adjointe ETD

Télécharger le Diaporama présenté par Lionel Courdavault, Président du SCOT du Grand Douaisis


Le Communiqué de Presse

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